Documentation

FWB, COCOF & RBC | Comptes-rendus parlementaires juillet 2020

Dans cet article, vous trouverez les comptes-rendus parlementaires des séances plénières et commissions de la Fédération Wallonie-Bruxelles, de la COCOF et de la Région de Bruxelles-Capitale, abordant des questions liées à la culture, durant le mois de juillet 2020. 

Fédération Wallonie-Bruxelles 

6/07/2020 - Commission des Affaires générales

  • 1.6 - Question de Pierre-Yves Lux à Pierre-Yves Jeholet : Décret du 24 octobre 2008 déterminant les conditions de subventionnement de l’emploi dans les secteurs socioculturels de la Communauté française (décret “Emploi socioculturel”) – crise sanitaire et chômage temporaire
  • 1.7 - Question de Michele Di Mattia à Pierre-Yves Jeholet : Travail de concertation entre le gouvernement et la Confédération des employeurs du secteur sportif et socioculturel (CESSoC)
  • 1.13 - Question de Matteo Segers à Pierre-Yves Jeholet : Demandes introduites pour le fonds d’urgence aux opérateurs qui réalisent des prestations de diffusion de contenus artistiques

Le compte-rendu complet >>>

7/07/2020 - Commission Culture et Médias

  • 1.29 - Question de Anne-Catherine Goffinet à Bénédicte Linard : Sortie de crise du secteur muséal
  • 1.30 - Question de Olivier Maroy à Bénédicte Linard : Aide au secteur du livre
  • 1.31 - Question de Diana Nikolic à Bénédicte Linard : Reconnaissance de l’improvisation comme art de la scène à part entière
  • 1.32 - Question de Diana Nikolic à Bénédicte Linard : Renouvellement des instances d’avis dans le secteur culturel
  • 1.33 - Question de Matteo Segers à Bénédicte Linard : Reconnaissance des fédérations professionnelles 
  • 1.34 - Question de Sybille de Coster-Bauchau à Bénédicte Linard : Premier bilan du projet “L’Ambassade culturelle pour les enfants” de la Fondation Boghossian-Villa Empain
  • 1.35 - Question de Sybille de Coster-Bauchau à Bénédicte Linard : Premier bilan de l’Institut culturel d’architecture WallonieBruxelles
  • 1.36 - Question de Sybille de Coster-Bauchau à Bénédicte Linard : Reconnaissance de l’association Midis de la poésie
  • 1.37 - Question de Olivier Maroy à Bénédicte Linard : Projet de plateforme dansmazone.be des libraires belges francophones
  • 1.38 - Question de Stéphanie Cortisse à Bénédicte Linard : Intégration des seniors dans les politiques de la Fédération Wallonie-Bruxelles et en particulier au sein du secteur culturel
  • 1.39 - Question de Eddy Fontaine à Bénédicte Linard : Harmonisation des protocoles de déconfinement de la culture
  • 1.40 - Question de Olivier Maroy à Bénédicte Linard : Différences entre la Flandre et la Fédération WallonieBruxelles dans les protocoles et mesures de sécurité à appliquer au sein des activités culturelles avec public
  • 1.41 - Question de Benoît Dispa à Bénédicte Linard : Deuxième tranche d’aide au secteur culturel
  • 1.42 - Question de Matteo Segers à Bénédicte Linard : Demandes introduites pour les différents fonds d’urgence culturels
  • 1.43 - Question de Benoît Dispa à Bénédicte Linard : Diffusion des artistes de la Fédération Wallonie-Bruxelles
  • 1.45 - Question de Eddy Fontaine à Bénédicte Linard : Reprise des activités dans les centres d’expression et créativité
  • 1.46 - Question de Eddy Fontaine à Bénédicte Linard : État d’avancement du dossier PointCulture
  • 1.47 - Question de Benoît Dispa à Bénédicte Linard : Observatoire des politiques culturelles
  • 1.48 - Question de Pierre-Yves Lux à Bénédicte Linard : Centres culturels : de la dénomination à l’agrément
  • 1.49 - Question de Pierre-Yves Lux à Bénédicte Linard : Activités culturelles en extérieur
  • 1.50 - Question de Pierre-Yves Lux à Bénédicte Linard : Situation des centres d’archives privées
  • 1.51 - Question de Stéphanie Cortisse à Bénédicte Linard : Intégration des seniors dans les politiques de la Fédération Wallonie-Bruxelles et en particulier en matière d’éducation permanente
  • 1.53 - Question de Michele Di Mattia à Bénédicte Linard : Gratuité muséale pour les publics scolaires
  • 1.63 - Question de Olivier Maroy à Bénédicte Linard : Opération “J’peux pas, j’ai cinéma!” du Centre du cinéma et de l’audiovisuel (CCA) de la Fédération Wallonie-Bruxelles
  • 1.64 - Question de Sabine Roberty à Bénédicte Linard : Campagne “J’peux pas, j’ai cinéma!”

Le compte-rendu complet >>>

7/07/2020 - Commission de l'Éducation

  • 2.34 - Question de Matteo Segers à Caroline Désir : Risques de voir disparaître le lien entre art, culture et école

Le compte-rendu complet >>>

8/07/2020 - Séance plénière (matin et après-midi)

  • (Discussion et vote) Projet de décret modifiant le décret du 17 juillet 2003 relatif au développement de l’action d’Éducation permanente dans le champ de la vie associative
  • (Discussion et vote) Proposition de décret visant à soutenir les artistes et le monde culturel
  • 12.1 - Question de Gaëtan Van Goidsenhoven à Bénédicte Linard : Potentiel conflit d’intérêts du cinéma Palace et réforme de la gouvernance dans le secteur du cinéma belge francophone
  • 12.3 - Question de Maxime Hardy à Bénédicte Linard : Premier rapport du Groupe des 52

Le compte-rendu complet >>>

9/07/2020 - Texte adopté - Proposition de décret 

Modifiant le décret du 10 novembre 2011 relatif au soutien au cinéma et à la création audiovisuelle. 

Le compte-rendu complet >>>

Commission Communautaire Française (COCOF)

10/07/2020 - Séance plénière

  • Question de Ahmed Mouhssin à Rudi Vervoort : Le projet du musée de l'immigration

Le compte-rendu complet >>>

Région de Bruxelles-Capitale 

13/07/2020 - Commission du Développement territorial 

  • Question de Geoffroy Coomans de Brachène à Pascal Smet : L'instauration d'un label 'Covid free' à Bruxelles
  • Demande d'explications de Françoise Shepmans et Gaëtan Goidsenhoven à Pascal Smet : La possibilité d'octroyer des permis d'urbanisme pour déboulonner les statues de Léopold II et l'annonce de la mise en place d'un groupe de travail régional sur la décolonisation de l'espace public

Le compte-rendu complet >>>

14/07/2020 - Commission des Affaires intérieures 

  • Question de David Leisterh à Bernard Clerfayt : La mobilisation des bonis cumulés et des fonds de réserve des communes dans le cadre de la politique de relance régionale

Le compte-rendu complet >>>

17/07/2020 - Séance plénière (matin)

  • Débat sur le plan de relance du gouvernement

Le compte-rendu complet >>>

17/07/2020 - Séance plénière (après-midi) 

  • Question de Matteo Segers à Rudi Vervoort : Création éventuelle d'un guichet unique pour les artistes suite à la conférence interministérielle culture et la position du gouvernement en la matière

Le compte-rendu complet >>>

Secteur artistique & culturel Politique